Utilisation du contenu

Tout document, information et contenu (désignés sous le nom « contenu ») accessibles sur amisdebibliothequeetarchivescanada.ca, y compris la façon selon laquelle ce contenu est présenté, sont © Amis de Bibliothèque et Archives Canada (« ABAC »), ou ses membres affiliés ou successeurs. Tous droits réservés. Ce contenu est protégé par les dispositions des lois et des conventions canadiennes et mondiales sur le droit d'auteur. Les ABAC vous accordent une licence conventionnelle non exclusive et non transmissible limitée vous permettant d'utiliser ou d'afficher, sur votre ordinateur ou autre moyen d'accès électronique, le contenu à des fins personnelles et non commerciales, sous réserve de ne pas modifier ce contenu et de conserver tous les avis liés au droit d'auteur et autre propriété.

Diffusion et réutilisation du contenu

Il est interdit d'utiliser tout élément du contenu à des fins commerciales. De plus, vous ne pouvez pas diffuser, modifier, publier à nouveau ou afficher publiquement le contenu sans avoir obtenu la permission écrite des ABAC, autorisation pouvant être refusée à la discrétion exclusive des ABAC.